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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation
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viennoise
Marque expirée - Marque en non vigueur

viennoise
Signovation SAS

Numéro de dépôt :
3387698
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
viennoise de Signovation

Présentation de la marque viennoise

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « viennoise »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 604 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque viennoise est expirée depuis le 18 octobre 2015.

Signovation a également déposé les autres marques suivantes : amandaline , fruit perlé , pâte viennoise , TOQUE TOQUE , panier de croissants , pâte dentelle , chocolate skins


Signovation SAS - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France - SIREN 483604138


Signovation - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441551 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Farine confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes.